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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM
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TANTE JULIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANTE JULIE
ROYAL HAM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1580495
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2000
TANTE JULIE de ROYAL HAM

Présentation de la marque TANTE JULIE

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TANTE JULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM domicilié(e) lotissement industriel départemental 1ere avenue, 4479 M, 06510 CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque TANTE JULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANTE JULIE est expirée depuis le 9 mars 2000.

ROYAL HAM a également déposé les autres marques suivantes : RATION KILAIME , "LES PRIMEURS DE ROYAL HAM" , "LE GOUT DE LA TRADITION" , LES FRAICHEURS DE ... , "ROYAL HAM" , LES FRAICHEURS DE ROYAL HAM


ROYAL HAM (S.A.) - lotissement industriel départemental 1ere avenue, 4479 M, 06510 CARROS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

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